Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S
BRITISH STEEL PLC (Société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1553266
Date de dépôt :
02/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2009
S de BRITISH STEEL PLC (Société de droit britannique

Présentation de la marque S

Déposée le 2 octobre 1989 par BRITISH STEEL PLC (Société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRITISH STEEL PLC (Société de droit britannique), domicilié(e) 9 Albert Embankment, LONDRES SE1 7SN, Angleterre, Royaume-Uni (dossier no 2152754) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2152754) - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S est expirée depuis le 2 octobre 2009.

BRITISH STEEL PLC (Société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : GEM


BRITISH STEEL PLC (Société de droit britannique) - 9 Albert Embankment, LONDRES SE1 7SN, Angleterre, Royaume-Uni (dossier no 2152754) - Royaume-Uni


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2152754) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Inscription le 10 janvier 2000 - Changement de dénomination n°293079 - Publication au BOPI 2000-01-10

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1999 n°2152754 - Publication au BOPI 1999-09-15

Inscription le 30 novembre 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°510896 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Minerais, métaux communs et leurs alliages; produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes